MENTIONS LÉGALES

Article 1 – EDITEUR DU SITE

Ce site est édité par le safran de romégier sis au 110 chemin des crampes –  07380 Pont de Labeaume , téléphone +33 6 86 16 48 11
Responsable de la publication : Madame Karine MAGGIORE.
L’hébergement du site est assuré par la société OVH.

Article 2 – DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le safran de romégier avise les internautes que la totalité des éléments composant le Site :
• est protégée par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des textes, des dessins, des séquences, des phonogrammes, des vidéoclips,…
• est protégée par la législation sur les marques : ce peut être notamment les logos, symboles,…

Les droits relatifs à ces éléments sont réservés. En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable de la société Le Safran de Romégier.

Article 3 – RESPONSABILITE

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site. L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

Article 4- DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les Internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données les concernant et dont l’Editeur du site est destinataire, en écrivant à : Le safran de romégier – Karine MAGGIORE, 110 CHEMIN DES CRAMPES –  07380 PONT DE LABEAUME. Les informations collectées sont réservées à l’usage exclusif de l’éditeur du site, à des fins d’information et de prospection commerciale. Il est précisé que l’éditeur du site utilise le mécanisme internet des cookies pour enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’internaute sur le Site. Les cookies permettant la reconnaissance du navigateur de chaque internaute, l’éditeur du site pourra ainsi proposer à ce dernier un service personnalisé.